Mentions légales
Qui édite ce site, qui l’héberge, et ce que vous pouvez en faire.
1. Éditeur du site
Le site numerikme.fr est édité par :
Nom commercial
NUMERIKME
Exploitant
Jérôme Favre
Forme juridique
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse
4 rue de Bêche Fève, 01700 Saint-Maurice-de-Beynost
SIRET
929 138 816 00012
Immatriculation
RCS Bourg-en-Bresse 929 138 816
TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Téléphone
2. Directeur de la publication
Jérôme Favre, en qualité de fondateur de NUMERIKME.
3. Hébergeur
Société
Hostinger International Ltd.
Adresse
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments de ce site (textes, mise en page, logo, graphismes, code) est la propriété de NUMERIKME, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Le nom et le logo NUMERIKME ne peuvent pas être utilisés sans accord préalable.
5. Crédits
Conception et réalisation du site : NUMERIKME.
Photographies : Unsplash, utilisées selon la licence Unsplash. Polices : Inter et Caveat, sous licence SIL Open Font License.
6. Responsabilité
NUMERIKME s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les informations du site sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : chaque projet fait l’objet d’une proposition écrite.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. NUMERIKME n’est pas responsable de leur contenu.
7. Données personnelles
La façon dont je traite vos données, et vos droits, sont détaillés dans ma politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Bourg-en-Bresse, sous réserve des règles de compétence impératives.